Où sont passés les documents importants?

Les documents sur les titres, la situation et les dépenses de votre immeuble seront obligatoires lors de la vente, ils seront demandés par le notaire et les agents immobiliers qui doivent avoir des copies de ces documents à leurs dossiers.

Première étape: faites le GRAND MÉNAGE de vos papiers. Fouillez la maison et le bureau de fond en comble. Vous les trouverez souvent dans une boîte ou un tiroir oublié.

Ils ne sont nulle part: communiquez avec votre banque car ils ont peut être omis de vous les remettre lors du dernier renouvellement de votre hypothèque. Sinon tentez de localiser le notaire chez qui vous avez notarié, vous avez peut être oublié de récupérer les papiers une fois finalisés par le notaire. S’ils sont complètement disparus, le notaire de l’acheteur de votre propriété pourra sûrement les retracer mais il y aura des frais à payer.

Pour le certificat de localisation, si vous êtes propriétaire depuis de nombreuses années, il vous faudra sûrement le refaire de toute façon car la réforme des cadastres du Québec présente de nouveaux numéros de lots (Ce qui oblige les propriétaires à fournir un nouveau certificat même si aucun changement n’a été apporté. Il faut prévoir environ 3 semaines et parfois plus (en période achalandée) lorsque vous en commandez un nouveau. Si vous croyez que le vôtre serait encore valide, vous pouvez demander une copie conforme à l’arpenteur qui l’a produit. Il y aura bien sûr un frais rattaché à ce service.

Pour ce qui est des comptes de taxes, c’est plus simple. Les bureaux accès Montréal vous fourniront facilement une copie des taxes municipales à l’aide de l’adresse (pour un frais de 5$). Les différentes municipalités pourront vous fournir ces informations à l’hôtel de ville. Pour les taxes scolaires, vous devrez communiquer avec le comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal (ou de votre municipalité).

Si la perte de vos documents ne résulte pas d’un sinistre, la prochaine fois vous saurez qu’il est important de les organiser et de tous les garder au même endroit.
Bonne chance dans vos démarches!

Posted by:  Sheila Iacono is an Affiliated Real Estate Agent for Royal Le Page Habitaction. Actively involved in the Real Estate industry, working with home sellers and buyers in Montreal. Contact Sheila at 514.823.8611

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